Planification patrimoniale
Notre équipe Estate Planning conseille les entrepreneurs et les particuliers dans la structuration et la planification de leur patrimoine. Nous fournissons régulièrement des conseils sur : la succession d'entreprise et les chartes familiales, l'impôt sur les successions et les donations, l'impôt sur les revenus, la structuration d'actifs (de placement), l'immobilier, les organismes de bienfaisance, les fondations et fiducies familiales, etc.
Nous mettons l'accent sur l'entrepreneur familial. La grande majorité des entreprises belges revêtent effectivement un caractère familial.
Notre équipe a accumulé une expertise particulière dans l'accompagnement de ces entreprises familiales. Nos conseils portent sur la situation actuelle de l'entreprise, l'optimisation de la structure et le suivi familial éventuel. Toujours dans le souci de la continuité de l'entreprise familiale.
Nous conseillons également les particuliers fortunés sur la structuration de leur patrimoine privé. Nous n'évitons pas les situations complexes telles que la planification successorale transfrontalière, la structuration immobilière internationale, l'émigration ou l'immigration, l'optimisation du patrimoine étranger (trust, fiducie, fondations, fonds dédiés, etc.), la structuration de collections privées (œuvres d'art, oldtimers, etc.), la planification patrimoniale spécifique pour un enfant d'accueil, les mesures de prévention pour protéger le capital en cas de démence éventuelle, etc.
Lors de la planification patrimoniale, la première priorité consiste à réduire le montant des impôts. Cependant, la planification patrimoniale ne se limite pas à cet aspect. L'attention portée à la fiscalité est certes nécessaire, mais la tranquillité d'esprit de la famille et la continuité de votre entreprise sont encore plus importantes.
Une bonne planification commence par la cartographie de votre patrimoine et l'analyse de votre situation actuelle. Sur la base de ce bilan patrimonial, nous examinons ensuite ensemble les aspects suivants :
Comment mon patrimoine est-il ventilé ? À qui appartient-il et comment puis-je l'adapter ?
Comment puis-je protéger certains héritiers et mon partenaire ?
Comment puis-je transférer mes biens tout en conservant mes revenus et le contrôle ?
Qu'est-ce que la charge fiscale et comment pouvons-nous la limiter ?
Votre planification personnelle est toujours sur mesure, en tenant compte de votre situation actuelle, de la taille et de la composition de votre patrimoine et de vos objectifs à court et à long terme. Toutefois, tout planifier directement demeure une utopie. De plus, votre vision et votre patrimoine évolueront au fil du temps, de telle sorte qu'une évaluation régulière est souhaitable. La planification patrimoniale débute par un instantané, mais elle est dynamique et doit faire, le cas échéant, l'objet d'un suivi et d'ajustements.
Une planification ne doit pas nécessairement engendrer des constructions complexes. Nos conseils sont compréhensibles et ciblés. Un avis qui vous est destiné, à vous et à votre famille, et qui est réalisable dans la pratique.
Nous conseillons tant dans des dossiers relativement simples que dans la mise en place de structures plus complexes pour accompagner le transfert d'actifs avec un certain degré de contrôle permanent sur leur gestion. La structuration des actifs est un exercice d'équilibre délicat entre la protection des intérêts privés et la réduction de la charge fiscale en cas de transfert du patrimoine.
Qu'est-ce qui nous différencie ?
Nous assurons le suivi de votre planification successorale et l'ajustons si nécessaire.
Une binne planification successorale doit également être réellement appliquée. Ainsi, il convient de vérifier si la donation est effectivement transférée au registre des actions ou des parts, ou sur un autre compte bancaire. Nous veillons également à ce qu'elle soit correctement transposée dans les systèmes informatiques des institutions financières ou dans les registres de l'entreprise.
En cas de constitution et de recours à un société simple, une assemblée générale doit en principe être organisée annuellement et un procès-verbal de cette assemblée doit être dressé. Nous vous aidons dans l'organisation et la réalisation de ces formalités.
Si de nouvelles réglementations ou de nouvelles positions sont adoptées par l'administration, la jurisprudence ou le service ruling, une planification existante doit parfois être révisée et adaptée.Dès lors, nous souhaitons en assurer le suivi pour nos clients, s'ils en formulent la demande.